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LE NIVERNIC
PORT DE CARHAIX
29270 CARHAIX PLOUGUER
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Directeur de la publication : Mr. Stéphane MOAL
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L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
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Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès du NIVERNIC.
Les marques citées sur le site sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite.
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L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. LE NIVERNIC ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. LE NIVERNIC n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. LE NIVERNIC se réserve le droit à tout moment de modifier les présentes notamment en actualisant ce site. LE NIVERNIC ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
• Compétence juridictionnelle et loi applicable :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice juridique, sera porté devant les juridictions de Brest (France) et sera régi selon la loi française indépendamment des règles de conflit de loi.
Dans l’hypothèse où l’une des dispositions de cette notice juridique serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice juridique et n’affecterait pas la validité, ni l’application des autres dispositions.
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